Règlement de l'alliance

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Règlement de l'alliance

Message par Sky Europe le Mer 22 Mai - 19:01

REGLEMENT DE LA WSA

Statuts de la World Sky Alliance


Préambule: Ces statuts ont pour principal objectif de faire de la WSA une alliance compétitive et réactive.
Le présent règlement n'est en rien là pour vous embêter. Nous ne sommes en effet pas là pour vous commander ! Nous comptons donc sur votre compréhension, votre bon sens, dans un seul but : passer des moments conviviaux ensemble, et avoir plaisir à jouer ensemble, afin que l'aventure de la WSA soit belle pour tous.
Dans cette optique, les statuts ont été rédigés pour permettre de rendre l’alliance vivante, et par le fait amusante, pour chacun des Membres. Les sanctions de la méconnaissance des statuts ne sont donc là qu’en dernier recours parce que l’absence et l’inaction de certains Membres peuvent malheureusement paralyser le jeu des autres et empêcher de prendre les décisions importantes pour l’Alliance dans les temps.

Article 1: Règlement intérieur

1-1. Le langage SMS, injurieux, incitant à la haine ou à la violence, et tout autre propos n'ayant pas sa place sur ce forum est proscrit et peut faire l'objet de sanctions.

1-2. Vous êtes priés de respecter tous les autres Membres, leurs choix et leurs idées, le respect de l'intégrité de chaque compagnie est garanti par l'Alliance. Rien ne s'oppose cependant, bien évidemment, aux débats constructifs.

1-3. En cas d'absence supérieure à 72h, et par simple souci d'organisation, il est demandé aux Membres quelle que soit leur fonction, de prévenir à l'avance dans la section appropriée du forum interne.

1-4: L'échelle des sanctions encourues par les Membres ne respectant pas le présent règlement sont énoncées dans la section « Sanctions de la méconnaissance des statuts »

1-5 Le présent règlement peut-être modifié dans les conditions énoncées au 2-2

Article 2 : Vote

2-1. Les statuts de l’Alliance peuvent être modifiés dans les conditions énoncées au 2-2

2-2. Les décisions seront soumises à un vote et adoptées à la majorité des suffrages exprimés par les Membres. Les décisions relevant du 2-1 devront être adoptées à l'unanimité des suffrages exprimés.
Lorsqu’un vote est ouvert, les Membres ont 72 heures pour exprimer leur voix. Au terme de ce délai, le Directeur compétent peut clore le vote à tout moment.

Article 3: Nomination et révocation

3-1. Lorsqu’une fonction au sein de l’Alliance est laissée vacante, les Membres souhaitant reprendre le poste devront faire acte de candidature dans la section appropriée. Une annexe "Fonctions dans l’alliance" définit le champs des compétences dévolues à chaque Directeur. Sauf exception et en conformité avec le 4-3, un Membre ayant moins d'un mois d'ancienneté ne pourra prétendre à une candidature à une fonction. L’attribution définitive du poste, dans les conditions énoncées au 2-2, ira au Membre présentant le plus de garanties pour remplir la mission affiliée.

3-2. Un Directeur est révocable dans les conditions énoncées au 2-2.

Article 4 : Recrutement

4-1. Le Directeur des Ressources Humaines, à son initiative ou sur demande d’un autre Membre, recherche, consulte, trie et accepte les candidatures.

4-2. Chaque nouveau Membre doit se présenter sur le forum.

4-3. Apres une période dite « d’essai » d’une durée d’un mois maximum, l’intégration définitive du candidat est acquise de plein droit sauf à un Membre de l’Alliance de demander de soumettre, au plus tard à la fin de la période d’essai, l’acceptation du Membre à un vote dans les conditions énoncées au 2-2.

Article 5 : Achats groupés

5-1. Le Directeur Commercial est chargé d'administrer les achats groupés pour le compte de l'Alliance et de ses Membres.

5-2. Un achat groupé est ouvert tout les mois pendant une durée de 30 jours et refermé au dernier jour du mois considéré. Cette durée peut être diminuée dans les conditions énoncées au 2-2.
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